Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AN-Y
DOMINIQUE DUBOIS
Angélique JAMMES

Numéro de dépôt :
3274220
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
AN-Y de DOMINIQUE DUBOIS

Présentation de la marque AN-Y

Déposée le 17 février 2004 par DOMINIQUE DUBOIS et Angélique JAMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AN-Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 2 mai 2024.

Les déposants sont DOMINIQUE DUBOIS domicilié(e) 64 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France et Angélique JAMMES domicilié(e) 14 RUE DES MEUNIERS,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DUBOIS domicilié(e) 64 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque AN-Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN-Y est expirée depuis le 17 février 2014.

DOMINIQUE DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ANGIE DOLL , ANGIE DOLL , CLAP YOUR HANDS , Shark in you , ANGELIQUE ET CAETERA , Voyage Voyage


DOMINIQUE DUBOIS - 64 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France

Angélique JAMMES - 14 RUE DES MEUNIERS,75012 PARIS - 75012 - France


DOMINIQUE DUBOIS - 64 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Republication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Appareils et instruments scientifiques (autre que usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignements ; appareils et instruments pour la distribution ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programme enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; carte à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, appareils pour le diagnostic non à usage médical. Instruments de musique, instruments de musique électroniques, pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignements ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins. Instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ; ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes-vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.